Ecologie

14 janvier 2021
Antibiorésistance (2/2) : comment renforcer les liens des acteurs One Health

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20 novembre 2026

Le concept Une santé constitue un levier essentiel dans la lutte contre la résistance des micro-organismes. Mais le chemin est long pour construire des passerelles entre la médecine humaine, animale et l'environnement. Zoom sur des pistes à dévelo...

Le report de la REP au 1er janvier 2027 est acté, le cahier des charges ajusté

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20 novembre 2026

C'est officiel. L'arrêté du 3 novembre 2026, publié au Journal officiel du 18 novembre, reporte du 1er juillet 2026 au 1er janvier 2027 le démarrage de la filière de responsabilité élargie des producteurs d'emballages professionnels (REP Epro). La...

Quand une mesure de bridage remet en cause la nécessité d'une dérogation « espèces protégées »

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20 novembre 2026

Par une décision du 17 novembre 2026, le Conseil d'État a annulé une décision de la cour administrative d'appel de Toulouse qui avait enjoint au préfet de mettre en demeure la société Energie du Haut-Dourdou de déposer un dossier de demande de dér...

L'Union européenne s'accorde pour refondre le règlement SFDR

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20 novembre 2026

Le Conseil et le Parlement européen ont conclu le 19 novembre un accord provisoire sur la révision du règlement SFDR (pour Sustainable Finance Disclosure Regulation). Applicable depuis mars 2021, le SFDR oblige les acteurs financiers à indiquer co...

Plusieurs dispositions du guide annulées à la demande des exploitants de carrières

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20 novembre 2026

Par une décision du 17 novembre 2026, le Conseil d'État a annulé certaines dispositions de l'instruction technique du 11 février 2025 qui fournit aux services déconcentrés de l'État un guide sur le dispositif de compensation collective agricole en...

Comment progresser vers une gestion plus écologique de l'eau ? Exemple entre Bièvre et Rhône

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20 novembre 2026

Au-delà de la gestion courante de leurs infrastructures (production et distribution d'eau potable, traitement des eaux usées), les services d'eau mènent des actions en faveur de la transition écologique. Exemple en Isère avec Eaux d'Entre Bièvre e...

Ce que le Conseil d'État préconise pour améliorer le droit des espèces protégées

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19 novembre 2026

Dans une étude sur les sanctions des atteintes à l'environnement commandée par le Gouvernement, le Palais-Royal formule des recommandations pour sécuriser les dérogations « espèces protégées » et développer une approche préventive.

La crise actuelle façonnera durablement le paysage énergétique mondial, prévient l'AIE

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19 novembre 2026

La crise énergétique accélère les politiques de transition énergétique. Mais l'accent est mis davantage sur la sécurité énergétique, en laissant de côté les enjeux climatiques, souligne l'AIE. Pourtant, les choix actuels auront des répercussions d...

Le tribunal judiciaire de Tulle condamne un syndicat des eaux en raison de la contamination de l'eau potable

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19 novembre 2026

Le 30 septembre 2026, le tribunal judiciaire de Tulle a condamné le Syndicat des eaux des Deux Vallées (Corrèze) à indemniser à hauteur de 2 000 euros une habitante ayant consommé de l'eau contaminée au chlorure de vinyle monomère (CVM...

Les obligations des importateurs d'hydrocarbures repoussées de deux ans

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19 novembre 2026

Le Parlement européen et le Conseil se sont accordés sur un report de deux ans des obligations du règlement méthane visant les importateurs de pétrole, de gaz et de charbon. Un compromis dénoncé comme un « recul majeur » par le Réseau Action Climat.

La cour administrative d'appel de Toulouse suspend une autorisation de prélèvement d'eau dans une rivière

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19 novembre 2026

Par une ordonnance du 16 novembre 2026, la cour administrative d'appel de Toulouse a suspendu l'autorisation environnementale portant sur le prélèvement d'eau dans le Touyre, une rivière de l'Ariège, pour l'alimentation du lac de retenue de Mont...

Urbanisme et environnement : retour sur l'année 2025-2026

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19 novembre 2026

Simplification des procédures, sécurisation des projets et exigences environnementales : retour sur les principales évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles de l'année en droit de l'urbanisme et de l'environnement.

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